Ventilizia

Nom de l'entreprise

SARL VENTILIZIA

Siège social

27 Res. Les Terrasses de Cardo

Coordonnées

Gérant : Paul TURCHI-DURIANI

06 23 16 08 96

contact@ventilizia.com

Numéro d'identification de l'entreprise

878 390 350 RCS de Bastia

N° de TVA

FR95878390350

Hébergement du site : IONOS SARL – 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex – 09 70 80 89 11 – info@IONOS.fr

Crédits : photos: Dominique Turchi-Duriani

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1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 
2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 
3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 
4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 
5. Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 
8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ↩
9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique